Hanwha Q CELLS était dans l’attente de l’ordonnance du juge de droit administratif (ALJ) au sujet de l’enquête de la Commission du commerce international des États-Unis (ITC) concernant l’affaire de contrefaçon de brevet déposée par la société en mars de cette année. « Nous apprécions, en tant que société, la prévisualisation de la décision de l’ALJ et ces décisions initiales à venir. Nous avons l’intention de faire appel immédiatement du résumé anticipé des décisions de détermination des commissaires de l’ITC ».
Hanwha Q CELLS investit des capitaux importants dans la recherche et le développement, et protège cet investissement avec la propriété intellectuelle. Hanwha Q CELLS ne tolérera pas une violation de ses droits de propriété intellectuelle, et croit fermement que la violation par JinkoSolar, REC et LONGi seront finalement confirmés à travers une bonne interprétation du brevet. Les décisions anticipées de l’ITC n’ont aucune incidence sur d’autres régions du monde et n’impactent en rien les procédures en cous en Australie et en Allemagne.
