L’examen de loi sur la transition énergétique à l’Assemblée nationale s’est achevé samedi matin à 6:45, après une nuit entière passée à examiner les amendements. Nous reviendrons en détail très prochainement sur les avancées que contient cette loi pour l’énergie solaire. Les plus courageux pourront se plonger dès maintenant dans le compte rendu des débats qui est téléchargeable ci-dessous.
Le titre V intitulé « Favoriser les énergies renouvelables pour diversifier nos énergies et valoriser les ressources de nos territoires » se trouve de la page 72 à 95.
Un autre document dit « petite loi », qui correspond au texte initial amendé sera publié dans quelques jours, avant l’examen au Sénat qui est espéré le plus tôt possible par tous les acteurs. Il semble toutefois que les Sénateurs n’aient pas encore décidé de la date qui pourrait déborder sur l’année prochaine.
Télécharger le projet de loi issu de l'examen à l'Assemblée nationale
