Le Sénat a adopté dans la nuit de vendredi à samedi, à une large majorité (Votants 343, exprimés 325, « pour » : 320, « contre » : 5) le projet de loi « Production d'énergies renouvelables ». Voici dans trois vidéos les séances du jour.
Séance publique du 4 novembre 2022 (matin)
Discussion des articles (suite)
Article 9 (suite) - Article(s) additionnel(s) après Article 9
Article 10 - Article(s) additionnel(s) après Article 10
Article 11 - Article(s) additionnel(s) après Article 11 - Article 11 bis - Article 11 ter - Article(s) additionnel(s) après Article 11 ter - Article 11 quater -
Article 11 quinquies - Article(s) additionnel(s) après Article 11 quinquies
Séance publique du 4 novembre 2022 (après-midi): Cliquez ici
Suite de la discussion des articles
Article(s) additionnel(s) après Article 11 quinquies – Article 11 sexies – Article 11 septies – Article(s) additionnel(s) après Article 11 septies – Article 11 octies – Article 11 nonies – Article(s) additionnel(s) après Article 11 nonies – Article 11 decies : Daniel SALMON (GEST) – Jean-Pierre CORBISEZ (RDSE) – Patrick CHAUVET, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques – Article(s) additionnel(s) après Article 11 decies
Article 12 : Marie-Claude VARAILLAS (CRCE) – Jean-Michel HOULLEGATTE (SER) – Philippe FOLLIOT (UC) – Jean-Pierre CORBISEZ (RDSE) – Frédéric MARCHAND (RDPI) – Pierre MÉDEVIELLE (Les Indépendants) – Mme Denise SAINT-PÉ (UC)
La séance est suspendue pour quelques instants – Reprise de la séance à 17 heures 20
Jean-François LONGEOT, Président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 12 bis – Article(s) additionnel(s) après Article 12 bis – Article 12 ter
Article 13 – Article 13 bis – Article 13 ter
Article 14
Article 15 – Article(s) additionnel(s) après Article 15 – Article 15 bis – Article 15 ter
Article 16 – Article(s) additionnel(s) avant Article 16 bis – Article 16 bis – Article(s) additionnel(s) après Article 16 bis –
Article 16 ter – Article(s) additionnel(s) après Article 16 ter – Article 16 quater – Article 16 quinquies : Guillaume GONTARD (GEST) – Article 16 sexies -Article 16 septies – Article(s) additionnel(s) après Article 16 septies – Article 16 octies
Séance publique du 4 novembre 2022 (soir): Cliquez ici
Suite de la discussion des articles
Article 16 nonies – Article 16 decies – Article 16 undecies (Rappel au Règlement – Sophie PRIMAS, Présidente de la commission des affaires économiques – Article(s) additionnel(s) après Article 16 undecies – Article 16 duodecies – Article(s) additionnel(s) après Article 16 duodecies
Article 17 : Fabien GAY (CRCE) – Article(s) additionnel(s) après Article 17 – Article 17 bis
Article 18 – Article(s) additionnel(s) après Article 18 – Article 18 bis – Article 18 ter – Article(s) additionnel(s) après Article 18 ter – Article(s) additionnel(s) avant Article 19
Article 19 – Article(s) additionnel(s) après Article 19 -Article 19 bis – Article 19 ter – Article(s) additionnel(s) après Article 19 ter
Article 20
Article 21 – Article(s) additionnel(s) après Article 21
Explications de vote et vote sur l'ensemble : Cédric VIAL (Ratt. Les Républicains) – Ronan DANTEC (GEST) – Denise SAINT-PÉ (UC) – Patrick CHAUVET (UC) – Hervé GILLÉ (SER) – Marie-Claude VARAILLAS (CRCE) – Daniel GREMILLET (Les Républicains) – Pierre MÉDEVIELLE (Les Indépendants) – Sophie PRIMAS (Les Républicains) – Nadège HAVET (RDPI) – Jean-François LONGEOT, Président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable – Jean-Pierre CORBISEZ (RDSE) – Agnès PANNIER-RUNACHER, ministre de la transition énergétique






En combien de temps un plan ambitieux de développement des énergies renouvelables pourrait-il subvenir à nos besoins ?
Dans quel délai de nouvelles centrales nucléaires seront-elles fonctionnelles ?
Je pense que si on créait un organisme national du photovoltaïque qui proposerait prioritairement à tous les propriétaires de toits moches ( industrie, artisanat, agricole, HLM,…) de les équiper de panneaux en échange d’un loyer pour la location de la surface, on avancerait plus vite qu’avec le fatras de règlements qui n’ont pour but que de compliquer et ralentir l’extension du PV qui fait ombre au dogme et monopole du nucléaire.
Un tel organisme devrait évidemment être totalement independant de EDF, car nucléaire et PV sont comme l’huile et l’eau. En atttibuant au moins autant de budget à cet organisme qu’au nucléaire, le gagnant serait probablement la technologie la plus simple et la plus rapide à mettre en place, avec une garantie de résultat assurée, je veux dire le solaire.
Le nucléaire sera toujours un rêve d’ingénieurs qui cherchent l’ultime solution, alors que le solaire est une réalité qui améliore constamment son efficacité.
En combien de temps un plan ambitieux de développement des énergies renouvelables pourrait-il subvenir à nos besoins ?
Dans quel délai de nouvelles centrales nucléaires seront-elles fonctionnelles ?
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Un tel organisme devrait évidemment être totalement independant de EDF, car nucléaire et PV sont comme l’huile et l’eau. En atttibuant au moins autant de budget à cet organisme qu’au nucléaire, le gagnant serait probablement la technologie la plus simple et la plus rapide à mettre en place, avec une garantie de résultat assurée, je veux dire le solaire.
Le nucléaire sera toujours un rêve d’ingénieurs qui cherchent l’ultime solution, alors que le solaire est une réalité qui améliore constamment son efficacité.
En combien de temps un plan ambitieux de développement des énergies renouvelables pourrait-il subvenir à nos besoins ?
Dans quel délai de nouvelles centrales nucléaires seront-elles fonctionnelles ?
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Un tel organisme devrait évidemment être totalement independant de EDF, car nucléaire et PV sont comme l’huile et l’eau. En atttibuant au moins autant de budget à cet organisme qu’au nucléaire, le gagnant serait probablement la technologie la plus simple et la plus rapide à mettre en place, avec une garantie de résultat assurée, je veux dire le solaire.
Le nucléaire sera toujours un rêve d’ingénieurs qui cherchent l’ultime solution, alors que le solaire est une réalité qui améliore constamment son efficacité.
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Dans quel délai de nouvelles centrales nucléaires seront-elles fonctionnelles ?
Je pense que si on créait un organisme national du photovoltaïque qui proposerait prioritairement à tous les propriétaires de toits moches ( industrie, artisanat, agricole, HLM,…) de les équiper de panneaux en échange d’un loyer pour la location de la surface, on avancerait plus vite qu’avec le fatras de règlements qui n’ont pour but que de compliquer et ralentir l’extension du PV qui fait ombre au dogme et monopole du nucléaire.
Un tel organisme devrait évidemment être totalement independant de EDF, car nucléaire et PV sont comme l’huile et l’eau. En atttibuant au moins autant de budget à cet organisme qu’au nucléaire, le gagnant serait probablement la technologie la plus simple et la plus rapide à mettre en place, avec une garantie de résultat assurée, je veux dire le solaire.
Le nucléaire sera toujours un rêve d’ingénieurs qui cherchent l’ultime solution, alors que le solaire est une réalité qui améliore constamment son efficacité.